Le Syndicat Mixte Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers

logo SMAV nouveau

Plus d'explications : Qui fait quoi ?

Statuts du SMAV - Arrêté préfectoral 2023

Rapport d'activités 2023

 


Territoire

Le périmètre d'action du syndicat mixte est celui du SAGE (il est identique au périmètre d'action de la CLE).

Depuis le 1er janvier 2017, le périmètre d'action du SAGE est représenté exclusivement par des intercommunalités : 2 communautés de communes et 3 communautés d'agglomération (contre 5 communautés de communes, 1 communauté d'agglomération et 9 communes auparavant)

  • les Sables d'Olonne Agglomération
  • la Communauté de communes du Pays des Achards
  • Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération
  • la Roche-sur-Yon Agglomération
  • la Communauté de communes Vendée Grand Littoral

 

ComCom + commune


Bassins versants : 

Hydrologiquement, le territoire est composé de plusieurs petits bassins versants, au sud de l’estuaire de la Loire, appelés "Côtiers Vendéens" :
- le bassin Auzance / Vertonne / Ciboule alimente au nord les marais des Olonnes
- le bassin Gué-Chatenay / Ile Bernard alimente au sud les marais du Payré
- les deux petites masses d’eau représentées par les bassins du Goulet et du Tanchet, ainsi que d’autres petits côtiers littoraux jalonnent la côte atlantique.

Bassins verssants


Missions

Une compétence obligatoire pour les collectivités membres du syndicat :

Animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques, prévus à l’item 12° de l’article L211-7 du code de l’environnement, à savoir notamment :

 

Une compétence facultative (les collectivités membres peuvent transférer cette mission au syndicat) :

Gestion des Milieux Aquatiques (GEMA) prévue aux items 1°, 2° et 8° de l’article L211-7 du code de l’environnement, en-dehors du périmètre des marais

 

Exemples d'actions :

  • suivi de la qualité de l'eau (avec réseau propre au SMAV),
  • étude de diagnostic du fonctionnement des cours d'eau,
  • inventaire du réseau bocager et accompagnement des travaux de restauration et de replantations,
  • travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau*
  • élaboration et suivi du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
  • élaboration de programme d'actions et coordination du Contrat Territorial Eau,
  • mise en place de formations ou de réunions d'échanges pour les communes et le thème "0 phyto".

 


Membres du comité syndical

 

Collectivités

Délégués Titulaires

Délégués Suppléants

6

Les Sables d’Olonne Agglomération

Armel PECHEUL

Albert BOUARD

Noël VERDON

Yannick MOREAU

Michel CHAILLOUX

Jean-Pierre CHAPALAIN

Siège vacant

Rémi BAROTIN

Thierry MONNEREAU

Jacqueline RUCHAUD

Ralph TRICOT

Siège vacant

3

Communauté de Communes

du Pays des Achards

Jean-François PEROCHEAU

Jean TESSIER

Jean-François HILLAIRET

Dominique DURAND

Patrice PAGEAUD

Sandrine DECROCK

5

Communauté de Communes

Vendée Grand Littoral

Francis CHUSSEAU

Marc HILLAIRET

Jannick RABILLE

Sonia GINDREAU

Sylvie VERDON

Gérard BOURON

Didier JOUSSET

Michel CHADENEAU

Christian BATY

Didier ROUX

1

La Roche-sur-Yon Agglomération

Angie LEBOEUF

Michelle GRELLIER

1

Communauté de Communes

du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Gaël CROCHET

Patrick CHOUQUET

Comptes-rendus des comités syndicaux

Compte rendu du comité syndical du 11 avril 2024 ICI

Compte rendu du comité syndical du 8 février 2024 ICI

 


 


Le personnel du syndicat

organigramme