Le Syndicat Mixte Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers

Plus d'explications : Qui fait quoi ?

Statuts du SMAV - Arrêté préfectoral 2023

Rapport d'activités 2023

Territoire

Le périmètre d'action du syndicat mixte est celui du SAGE (il est identique au périmètre d'action de la CLE).

Depuis le 1er janvier 2017, le périmètre d'action du SAGE est représenté exclusivement par des intercommunalités : 2 communautés de communes et 3 communautés d'agglomération (contre 5 communautés de communes, 1 communauté d'agglomération et 9 communes auparavant)

• les Sables d'Olonne Agglomération
• la Communauté de communes du Pays des Achards
• Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération
• la Roche-sur-Yon Agglomération
• la Communauté de communes Vendée Grand Littoral

Bassins versants : 

Hydrologiquement, le territoire est composé de plusieurs petits bassins versants, au sud de l’estuaire de la Loire, appelés "Côtiers Vendéens" :
- le bassin Auzance / Vertonne / Ciboule alimente au nord les marais des Olonnes
- le bassin Gué-Chatenay / Ile Bernard alimente au sud les marais du Payré
- les deux petites masses d’eau représentées par les bassins du Goulet et du Tanchet, ainsi que d’autres petits côtiers littoraux jalonnent la côte atlantique.

Missions

Une compétence obligatoire pour les collectivités membres du syndicat :

Animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques, prévus à l’item 12° de l’article L211-7 du code de l’environnement, à savoir notamment :

Une compétence facultative (les collectivités membres peuvent transférer cette mission au syndicat) :

Gestion des Milieux Aquatiques (GEMA) prévue aux items 1°, 2° et 8° de l’article L211-7 du code de l’environnement, en-dehors du périmètre des marais

Exemples d'actions :

• suivi de la qualité de l'eau (avec réseau propre au SMAV),
• étude de diagnostic du fonctionnement des cours d'eau,
• inventaire du réseau bocager et accompagnement des travaux de restauration et de replantations,
• travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau*
• élaboration et suivi du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
• élaboration de programme d'actions et coordination du Contrat Territorial Eau,
• mise en place de formations ou de réunions d'échanges pour les communes et le thème "0 phyto".

Membres du comité syndical

Comptes-rendus des comités syndicaux

Compte rendu du comité syndical du 11 avril 2024 ICI

Compte rendu du comité syndical du 8 février 2024 ICI

Le personnel du syndicat