Etude CT volet "Qualité"

Avancée de l'étude : Phase 1 : ETAT DES LIEUX

Prochainement : Validation de l'Etat des Lieux

 

Description et Objectif

Le Contrat Territorial est un contrat de 5 ans entre une collectivité (ou plusieurs) et des financeurs.
⇒ plus d'infos sur Contrat Territorial

Son but est de :

  • monter un contrat ciblé pour une plus grande efficacité en termes d’actions et en termes de territoires d’intervention
  • d'engager une maîtrise d’ouvrage multiple en 2019 pour un CT 2020-2024

Il est organisé en 3 volets :

  • un volet ‘Milieux Aquatiques’ (cours d’eau et marais),
  • un volet ‘Pollutions diffuses et ponctuelles‘ (pesticides, phosphore et nitrates) ou 'Qualité'
  • un volet ‘Littoral’ (bactériologie).

La présente étude aborde le volet QUALITE

Contexte

En 2012 et 2013, le SMAV a réalisé une étude préalable à un Contrat Territorial volet Milieux Aquatiques (CTMA). Malheureusement, faute de maîtrise d’ouvrage pour les cours d’eau, le projet de CTMA a été reporté.

Aujourd’hui, l’objectif est un Contrat Territorial 2019-2023 intégrant deux volets :

  • un volet "Pollutions diffuses", dit aussi "Qualité"
  • un volet "Milieux aquatiques", sur la base de l’étude initiale, à réactualiser (qui fait l'objet d'une actualisation : ► Etude CT volet Milieux Aquatiques 2018)

L’objectif général de cette étude est de réaliser un diagnostic sur le territoire du SAGE et d'aboutir à un programme d'actions adapté aux enjeux de qualité d’eau, notamment pour le phosphore, les pesticides et les matières organiques.

Périmètre de l'étude

 

Carte CC MAJ 2017

Caractéristiques de l'étude

Durée de l'étude 

11 mois - de juillet 2018 à mai 2019

Etapes et Documents relatifs

Les réunions ont lieu dans le cadre des Commissions Thématiques "Qualité de l'eau" (CoThem QE) de la CLE

Lancement de l'étude - 17 mai 2018 - CoThem QE n°1

Phase 1 Etat des lieux + Diagnostic des pressions - prévu pour janvier 2019
Phase 2 Cartographie de la vulnérabilité des bassins versants - prévu pour février 2019
Phase 3 Stratégie + Programme d'actions + Identification des secteurs prioritaires - prévu pour mai 2019

Maîtrise d'ouvrage 

Syndicat Mixte Auzance Vertonne

Financement 

Agence de l'Eau Loire Bretagne
Région Pays de la Loire

Prestataire  

Bureau d'études ARTELIA